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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE
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CHOCOLAT A LA BROCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT A LA BROCHE
EXCELLENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3286342
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/04/2024
CHOCOLAT A LA BROCHE de EXCELLENCE

Présentation de la marque CHOCOLAT A LA BROCHE

Déposée le 19 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHOCOLAT A LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE domicilié(e) Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 726 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHOCOLAT A LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT A LA BROCHE est expirée depuis le 19 avril 2024.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , E EXCELLENCE , CHOCOTRANCHE


EXCELLENCE, Société par actions simplifiée - Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 382726107


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555518 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2545729 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucrerie, chocolats, gâteaux.